Déposée le 10 février 1988 par la Société Anonyme (SA) DPM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIO BALANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DPM domicilié(e) Chemin des Kybourg 1, 1700 Fribourg, SUISSE (dossier no 2107483) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2107483) - France.
La marque BIO BALANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618527.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DPM S.A.,. société de droit suisse - Chemin des Kybourg 1, 1700 Fribourg, SUISSE (dossier no 2107483) - Suisse
NOVAMARK - (dossier no 2107483) - France
Renouvellement sans limitation le 10 février 1998 n°2107483 - Publication au BOPI 1998-02-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Inscription le 16 mars 1994 - Transmission de propriété n°170777 - Publication au BOPI 1994-03-16
Savons, parfumerie, huiles essentielles, crèmes et lotions pour le visage et le corps, cosmétiques, shampooings et lotions pour les cheveux, dentifrices sous forme de pâte, de liquide ou de gomme;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, préparations homéopathiques, produits diététiques pour enfants et malades, préparations curatives et préventives à base de plantes et de produits naturels;gommes à mâcher, bonbons;édulcorants;produits alimentaires biologiques ou issus de l'agriculture biologique;produits diététiques, à l'exclusion des produits suivants: produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt;bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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